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Marques déposées par CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE
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COMTE DE NICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE NICE
CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE.

Numéro de dépôt :
1131911
Date de dépôt :
30/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMTE DE NICE

Déposée le 30 juillet 1979 par CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE. domicilié(e) Régie par la loi du 21 Mars 1884 et Livre III du Code du Travail. 64 rue Caumartin 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître VALERE - France.

La marque COMTE DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMTE DE NICE est expirée depuis le 30 juillet 1989.

CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PERCE NEIGE , ALAMBRA , (Marque figurative) , INSTITUT DE FORMATION DU DESSERT ET DU GOUT , LA BASTE , LE BEAU DES BAUX , ALLIANCE FEMININE DE LA CONFEDERATION NATIONALE DU DESSERT ET DES DOUCEURS , CNGFCONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE , CONFRERIE DES METIERS DU DESSERT ET DU GOUT , La fête de la glace 1 DIMANCHE DU MOIS D'AVRIL


CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE. - Régie par la loi du 21 Mars 1884 et Livre III du Code du Travail. 64 rue Caumartin 75009 - PARIS - France


Maître VALERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines, et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.